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Projet à la loupe


Aide à l'aménagement de locaux périscolaires
Localisation : Communauté de Communes du pays de Montbozon
Catégorie : Aménagement

Le conseil communautaire, lors de sa séance du 6 juin 2006, a instauré une politique d'aide à l'aménagement des locaux périscolaires dans le cadre des créations de pôles éducatifs sur son territoire.

Cette aide est calculée sur la base de 3 500 € par classe édifiée. Un prorata est appliqué en cas de regroupement pédagogique dépassant les limites intercommunales.

A ce titre, la communauté de communes du pays de Montbozon a versé une subvention de 28 000 € au SIVM pour la réalisation des équipements périscolaires du pôle éducatif de Loulans Verchamp et 10 675 € au syndicat des deux cantons pour les locaux périscolaires du pôle éducatif d'Authoison.

En 2010, 21 000 € ont été inscrits au budget primitif au titre de cette politique pour la réalisation des équipements périscolaires du pôle éducatif de Montbozon et seront versés au syndicat scolaire de Montbozon lors du démarrage des travaux.

Courant 2010, le conseil communautaire examinera l'extension de cette politique à l'aménagement des locaux périscolaires ne dépendant pas de pôles éducatifs.


Liste des projets à l'étude



Service Public d'Assainissement Non Collectif

Communauté de Communes du pays de Montbozon
Aménagement
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Aménagement d’une maison de la Communauté de Communes et des services

Communauté de Communes du pays de Montbozon
Aménagement
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Aménagement d'un atelier relais

Montbozon
Economie
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Service d'accueil collectif petite enfance

Communauté de Communes du pays de Montbozon
Services
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Liste des projets en cours de réalisation



Opération de Restructuration de l’Artisanat et du Commerce (ORAC)

Communauté de Communes du pays de Montbozon
Economie
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Elaboration de 6 cartes communales

Communauté de Communes du pays de Montbozon
Aménagement
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Réhabilitation du complexe sportif, culturel et de loisirs des Graviers

Larians-Munans
Infrastructure
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Renaturation de la source de la Filaine et Traitement des pertes du Grougnot

Communauté de Communes du pays de Montbozon
Environnement
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Aménagement d’une zone d’activité à Montbozon

Communauté de Communes du pays de Montbozon
Economie
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Aide à la formation BAFA

Communauté de Communes du pays de Montbozon
Education
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Aide à l'aménagement de locaux périscolaires

Communauté de Communes du pays de Montbozon
Aménagement
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Contrat APPUI +

Communauté de Communes du pays de Montbozon
Aménagement
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Eveil et Education Artistique en milieu scolaire et périscolaire

Communauté de Communes du pays de Montbozon
Culture
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Liste des projets réalisés



Acro’Cimes Parc

Thiénans
Tourisme
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Espace Public Numérique

Dampierre-Sur-Linotte
Services
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Réfection du pont à Vy lès Filain

Vy-lès-Filain
Voirie
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Schémas directeurs et zonages d’assainissement

Communauté de Communes du pays de Montbozon
Aménagement
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Aménagement de l’aire de convivialité de Fontenois les Montbozon

Fontenois-lès-Montbozon
Tourisme
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Etudes paysagères

Communauté de Communes du pays de Montbozon
Aménagement
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Réfection de la voie de la base touristique

Montbozon
Voirie
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Aménagement et réhabilitation de la Filaine

Communauté de Communes du pays de Montbozon
Environnement
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vt-design - oct2005 - Crédits