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Plans d'accès

  Le réseau routier - mis à jour le 23/10/2006
  Carte du périmètre de la Communauté de Communes - mis à jour le 23/10/2006
  Plan PAF - mis à jour le 23/10/2006


Relais Assistantes Maternelles

  Annexes CDI ou CDD - mis à jour le 08/01/2010
  Horaires d'ouvertures - mis à jour le 24/10/2006
  Tarifs en vigueur - mis à jour le 29/10/2007
  Planning des animations - mis à jour le 03/12/2007
  Calendrier 2011 - 2012 - mis à jour le 19/12/2008
  Calendrier 2012 - 2013 - mis à jour le 03/11/2011
  Réglement RAM - mis à jour le 22/04/2009
  Questionnaire fonctionnement service RPAM - mis à jour le 26/08/2011
  Inscription spectacle janvier 2012 - mis à jour le 07/12/2011


Activités des 3-11 ans

  Fiche sanitaire - mis à jour le 08/02/2007


Place aux ados ! (11-17 ans)

  Fiche sanitaire - mis à jour le 24/10/2006
  Calendrier de l'année 2011 - mis à jour le 03/02/2011


Accueils de loisirs

  Accueils de loisirs (3 - 10 ans) - mis à jour le 06/02/2012


Accueil éducatif Dampierre sur Linotte

  Activités thématiques 2ème trimestre Dampierre - mis à jour le 06/02/2012


Accueil éducatif de Loulans

  activités théamtiques 2ème trimestre Loulans - mis à jour le 06/02/2012
  Périscolaire et restauration scolaire - mis à jour le 06/02/2012


Accueil éducatif Montbozon

  Activités thématiques 2ème trimestre Montbozon - mis à jour le 06/02/2012
  Périscolaire et restauration scolaire - mis à jour le 06/02/2012


Espace Public Numérique

  Le règlement intérieur - mis à jour le 12/03/2007
  Programme des animations du mercredi - mis à jour le 02/04/2008





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Statuts

  Statuts juillet 2006 - mis à jour le 13/07/2006


Budget

  Budget Primitif Dépenses Fonctionnement 2010 - mis à jour le 05/03/2010
  Budget Primitif Recettes Fonctionnement 2010 - mis à jour le 05/03/2010
  Budget Primitif Investissement 2010 - mis à jour le 05/03/2010
  Budget primitif 2011 - mis à jour le 22/02/2011
  Compte administratif 2010 - mis à jour le 22/02/2011


Comptes-rendus des derniers conseils communautaires

  Conseil du 18/04/2011 - mis à jour le 21/04/2011
  Conseil du 14/06/2011 - mis à jour le 20/06/2011
  Conseil du 03/10/2011 - mis à jour le 07/10/2011
  Conseil du 28/11/2011 - mis à jour le 02/12/2011


Projets

  Réhabilitation du complexe des Graviers - mis à jour le 11/03/2010
  Renaturation source filaine et traitement pertes grougnot - mis à jour le 11/03/2010


Divers

  MENU - Cantine Loulans/Montbozon - mis à jour le 23/09/2011


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